je vais faire une réponse de juriste spécialisé en droit de l'informatique... (puisque c'est ce type de profil que tu recherches, à mon avis, pour la réponse)

il faut que ton association soit assurée juridiquement de ne pas risquer la contrefaçon et/ou le recel et/ou la complicité.. etc etc

la simple acceptation du réglement intérieur ne permet pas d'assurer la sécurité juridique optimale de la démarche que tu entreprends.

il me semble capital, dans le domaine des droits d'auteurs, que tu encadres la relation entre l'association et les rédacteurs.

il faudra préciser dans le contrat (puisque c'est de ca dont il s'agit) que tu garantisses l'association contre les actions en contrefaçon. Pour cela tu indiques une clause par laquelle "le rédacteur garantit l'association X être l'auteur des textes remis. en conséquence, le rédacteur s'engage à se substituer à la première demande de l'association X afin de payer les frais et amendes et dommages et intérêts auxquels l'association X pour se voir exposée du fait de l'utilisation des articles remis par le rédacteur"

c'est juste une sugestion de clause.

ensuite il faut passer à la clause de cession de droit.

attention, conformément au code de la propriété intellectuelle: la cession globale d'oeuvre future est nulle. Autrement dit: tu ne peux demander aux rédacteurs de céder l'intégralité des droits qu'ils détiennent sur les écrits. aussi, je te conseille de prévoir une clause de cession de droit limitée dans la durée, du style 2006-2007.. et de la refaire signer par une adhésion induviduelle annuelle.

sur la proposition de rédaction de clause..

je te conseille celle-ci:

"le rédacteur cède l'ensemble des droits patrimoniaux qu'il détient sur les écrits rédigés au profit de l'association, et notamment ses droits de reproduction, représentation, diffusion, location, vente, revente à des tiers, personnes physiques ou morales, adaptation sur tous supports et notamment: supports papiers, numériques en ligne et hors ligne, internet, cd , dvd, extranet, intranet

cette cession vaut pour le monde entier et pour la durée légale de protection des droits d'auteur. "

tous les termes 'zone géographique, durée de cessionn, supports cédés , droits cédés.. doivent etre décrits avec précision.. à peine de nullité, jurispurdence tres abondante sur ce sujet.

enfin, la cession de droits doit etre rémunérée ou indiquée expréesséement ou alors tu optes pour une concession de droits gratuite..


tu viens d'avoir, à titre gratuit une assez complète consultation juridique.. et gratuite...

merci d'avoir eu la patience d'en arriver jusqu'ici

[ ca va mieux comme réponse, hein bmv ?... lol]

bonne soiré à tous

vincent